1D/5 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 2013
Notes
Publié sur FranceArchives
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Délibération, lettre, note manuscrite, formulaire de redevance, autorisation d'installation d'une conduite d'eau à usage public sur le domaine du chemin de fer, formulaire d'autorisation d'installation d'une conduite d'eau à usage public sur le domaine du chemin de fer, rapport du maire, conditions techniques d'établissement.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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