1T - Permis de construire 1945-1950

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Cote/Cotes extrêmes

1T/9001-1T/10000 (Cote)

Date

1935-1983

Notes

Publié sur FranceArchives.

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

38 rue des fossés.

Cote/Cotes extrêmes

1T/9271 (Cote)

Autres Cotes

PC9352 (Numéro métier)

Date

1946-1947

Présentation du contenu

Refus d'aménager deux chambres dans le grenier de l'habitation.

Mots clés typologiques