9K/1 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 31/05/2024
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2000
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2000
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Statuts.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1957
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1957
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Organigramme 1980 et 1990, état des attributions par services 1979 et 1983, délibération, rapport sur la nouvelle organisation des services.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1990
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1990
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