1D/5 - Dossiers de délibérations (1966-1967)

Déplier tous les niveaux

Date

1966-1967

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Date

1966-1967

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Date

1966-1967

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°66/4026 - Ecole primaire publique de perfectionnement Mme Récamier. Classes d'amblyopes d'infirmes-moteurs ouvertes à l'école primaire de garçons Jules Ferry. Transport des élèves. Année scolaire 1966-1967. Contrat.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/31794 (Cote)

Date

1966-1966

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, rapport du Maire, bordereau de transmission, correspondance, note, contrat.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable