1D/8 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 22/03/2024
Autre instrument de recherche
Dossiers des arrêtés du Maire (1982-1989): consulter le fonds 1162W/1-824
Dossiers des arrêtés du Maire (1989-2001): consulter le fonds 1162W/825-2322
Documents en relation
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1982
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1982
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1977
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1977
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Arrêté.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1976
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1976
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.