2K/1 - Elections à la Chambre de commerce et d'industrie et au tribunal de commerce.

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Cote/Cotes extrêmes

2K/1 (Cote)

Date

1883-1979

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

7 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/09/2024

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

2K/1/1-2K/1/7 (Cote)

Date

1883-1979

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1979

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1979

Date

1919-1934

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1934

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1934

Tribunal de commerce, scrutin des 21 février, 6 mars, 4 décembre et 18 décembre 1932.

Cote/Cotes extrêmes

2K/1/1/19 (Cote)

Date

1932-1932

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Procès-verbal des opérations électorales.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1932

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1932