3D (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 19/03/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2007
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2007
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2009
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2009
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1962
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1962
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2009
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2009
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2009
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2009
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Présentation de projet, convention entre la Ville et Euralille-Métropole, relevé de conclusions du séminaire d'orientation de cadrage, liste de participants, règlement de modalités de choix du concepteur d'ensemble du projet, compte rendu de réunion de décision de création d'une société d'étude.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1989
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1989
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