Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 20/06/2024
Mots clés lieux
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Travaux sur construction existante. Aménagement commercial d'un local au rez-de-chaussée de la copropriété "Princes de Soubise" Lot S et 401 l'un diminué et séparé de l'autre en respect de la copropriété. Modification de vitrine commerciale.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013
Mots clés typologiques
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