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1D/5 - Dossiers de délibérations (1931)

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Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1870-1945

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

696 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal, Deuxième mandat de Roger Salengro (1929-1935)

Mots clés typologiques

délibération

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°1938 - Nouvelle école supérieure de commerce. Projet de construction non suivi d'effet. Subvention de la Ville. Annulation.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/11352 (Cote)

Date

1910-1931

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, rapport du maire, lettre, rapport, avis, discussion relative au budget de 1922, tableau de subvention à l'école supérieure de commerce, décret, procès-verbal, procès-verbal de la réunion du 23/07/1910, note manuscrite.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable