1197W (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 20/06/2024
Mots clés lieux
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Travaux sur construction existante. Construction neuve en R+2 et à toiture terrasse.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013
Notes
Deux dossiers de permis portant le même objet ont apparemment été déposés : les dossiers n° 05935013O0179 (1197W/175) et n° 05935013O0180.
Mots clés typologiques
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