1D/5 - Dossiers de délibérations (1978 - 1979)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1978-1979

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Date

1978-1979

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Date

1978

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1978

Délibération n°78/3070 - Association d'action sanitaire et sociale de la région de Lille. Création d'un foyer pour jeunes handicapés mentaux adultes. Acquisition et aménagement d'un immeuble sis 225 rue de Solférino. Emprunt de 378.000 francs. Garantie financière de la Ville.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/38813 (Cote)

Date

1978

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, rapport du Maire, correspondance, convention.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1978