420W - Registres des arrêtés du Maire (2011-2012)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

420W (Cote)

Date

2011-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

24 article(s)

Origine

Mairie de Lille / Instances

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 12/07/2013

Présentation du contenu

Ces registres ne comprennent pas les arrêtés du personnel, reliés à part et enregistrés par le pôle Ressources humaines depuis 2010.

Documents en relation

Les registres des arrêtés antérieurs à 1983 sont classés dans la sous-série 2D/2.

Tous les versements de registres des arrêtés sont progressivement classés dans la rubrique 1.6 - Actes administratifs du cadre de classement des archives contemporaines.

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

420W/1-420W/24 (Cote)

Date

01/01/2011-31/12/2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Juin 2012, arrêtés n° 10497 à 10712.

Cote/Cotes extrêmes

420W/18 (Cote)

Date

01/06/2012-30/06/2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable