4F/1 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 12/07/2024
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2006
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2006
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2005
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2005
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2003
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2003
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1958
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1958
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2004
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2004
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Rapport soumis au conseil municipal, rapport de police, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1940
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1940
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