Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 31/05/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2010
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2010
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Coupure de presse, procès-verbal des opérations de la commission municipale du 31 août 1963, avis de vacance de poste, correspondance relative au contentieux suite au délibéré du conseil municipal, notice biographique.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1963
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1963
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