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1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1875-1956

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

1051 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal

Mots clés typologiques

délibération

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mandat de Paul Dehove (1940-1944)

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°794 - Réquisition d'immeuble. 8 rue de la Baignerie. Règlement.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/17573 (Cote)

Date

1941-1943

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Procès-verbal de commission départementale, lettre, délibération, rapport du maire, note, formulaire de demande d'indemnité, ordre de réquisition.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable