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1D/5 - Dossiers de délibérations (1918 - 1919)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1879-1930

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

836 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal

Mots clés typologiques

délibération

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/3302-1D/5/4276 (Cote)

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Troisième mandat de Charles Delesalle (1912-1919)

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°2678 - Ouverture de rue. Gay Lussac. Règlement des dépenses.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/3729 (Cote)

Date

1919-1919

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

État récapitulatif de la part des incombant à la ville, tableau de métré des travaux, mémoire des travaux exécutés, lettre, tableau récapitulatif de la nature des opérations, délibération, rapport, rapport de l'ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, tableau de répartition des dépenses, note manuscrite, certificat de paiement, délibération n°1554 du 18/05/16.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable