Membre du Parti communiste français depuis 1974, Roger Maly est adjoint au Maire d'Hellemmes depuis 2001. Candidat aux élections régionales de 2010, deux fois candidats aux élections cantonales et deux autres fois aux élections législatives, Roger Maly assure pendant quinze ans (2003-2018) la présidence de la section des communistes d'Hellemmes 

Durant le mandat 2008-2014, il occupe, dans l'équipe de Martine Aubry, les fonctions de conseiller délégué au secrétariat du conseil municipal, aux mandats et titres de recettes, aux documents comptables et, en tant que suppléant, à la commission de sécurité. 

Les archives ont été conservées dans le bureau de l'élu et ont fait l'objet d'un versement suite aux élections municipales de mars 2014.

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/04/2014

Une campagne de collecte des archives des élus a été réalisée suite aux élections municipales de mars 2014.

Le versement est constitué des documents d'activités de Roger Maly durant son mandat en tant que conseiller municipal : dossiers préparatoires, dossiers de séances, dossiers thématiques et de réunions, documents de travail, correspondance, rapports, comptes rendus.

Les dossiers versés ont tous été conservés à l'exception de la documentation et de documents en multiples exemplaires, détruits conformément à la réglementation en vigueur. 

Les archives des élus ont vocation à s'accroitre suite aux versements réalisés à la fin de chaque mandat. Ils font l'objet de nouveaux versements, qu'il convient de consulter.

Un élu peut être reconduit dans la même délégation ou s'en voir attribuer une autre.

Parfois, une délégation peut disparaitre : dans ce cas, les versements ultérieurs ne conservent plus d'archives relatives à cette thématique

Un plan de classement méthodique a été adopté pour l'ensemble des versements d'archives d'élus collectés en 2014. Les documents sont présentés par domaine d'activités de l'élu :

• Dossiers instruits dans le cadre des assemblées, instances et protocoles
• Dossiers thématiques instruits dans le cadre des délégations de l'élu
• Dossiers instruits dans le cadre des attributions de l'élu au sein d'autres organismes
• Dossiers reçus à titre d'information

Dans le versement de Roger Marly, sont uniquement conservés des dossiers instruits dans le cadre des assemblées, instances et protocoles et des dossiers reçus à titre d'information.

L'ensemble des dossiers de ce versement sont communicables après un délai de 50 ans en raison des nombreuses données à caractère personnel contenues dans les dossiers. Si vous souhaitez toutefois consulter un dossier avant les délais légaux de communicabilité, vous pouvez contacter le service des Archives pour connaitre les procédures existantes en termes de communication par extrait ou de demande de dérogation. 

Vous pouvez vous rapprocher du service des Archives pour connaitre les modalités de réutilisation des archives (reproduction et diffusion).

Pour compléter votre recherche, vous pouvez consulter les sources suivantes :

• Versements relatifs à d'autres mandats de l'élu si votre recherche porte sur l'activité de l'élu
• Versements relatifs à l'activité d'autres élus ayant occupé la délégation si votre recherche porte sur la thématique
• Dossiers thématiques des services municipaux en lien avec la délégation de l'élu
• Versements des Mairies de quartier si l'élu est président de quartier
• Pour les autres mandats nationaux, régionaux, départementaux et métropolitains, vous pouvez vous rapprocher des services d'archives compétents : Archives nationales, Archives du conseil régional des Hauts de France, Archives départementales du Nord et Archives de la Métropole européenne de Lille 

Publié sur FranceArchives

conservation

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2014

conservation

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2014