20 janvier 1980, 27 mars 1980, 28 octobre 1980, 8 octobre 1981, 26 mars 1982, 13 février 1983, 13 décembre 1983, 13 décembre 1984, 1 février 1985, 9 avril 1987.

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4D/2 - Organisation et fonctionnement des services municipaux

Déplier tous les niveaux

Organisation et fonctionnement des services municipaux

Cote/Cotes extrêmes

4D/2 (Cote)

Date

1882-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

189 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 29/03/2024

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

administration communale

Organisation et fonctionnement des services municipaux : délégations, législation municipale, tableaux d'ordre des municipalités.

Cote/Cotes extrêmes

4D/2/1-4D/2/189 (Cote)

Date

1882-2004

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 2004

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2004

Mairie de quartier.

Date

1976-1976

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1976

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1976

Conseil de quartier du Fives. - Suivi des séances.

Date

1980-1994

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1994

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1994