Aide à la recherche

1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1875-1956

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

1051 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal

Mots clés typologiques

délibération

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mandat de Paul Dehove (1940-1944)

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°1016/1 - Affaire Ville de Lille contre A. Tallon. Décision du Conseil de préfecture.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/17770 (Cote)

Date

1943-1947

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, arrêté municipal, note manuscrite, note, note descriptive, extrait du procès-verbal de la réunion de la commission de patronage et de surveillance du 10/09/1943, requête, avis, affiche, délibération n°692 du 11/05/1943, titre exécutoire.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable