Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Engagée professionnellement dans le travail social associatif et en tant que militante écologiste, Lise Daleux adhère chez les Verts en 2001 puis chez Europe Ecologie Les Verts. Au cours du mandat 2008-2014, Lise Daleux est adjointe déléguée aux modes de garde, à la famille, à la parentalité et à l'aménagement des temps.
Histoire de la conservation
Les archives ont été conservées dans le bureau de l'élu et ont fait l'objet d'un versement suite aux élections municipales de mars 2014.
Modalités d'entrées
Une campagne de collecte des archives des élus a été réalisée suite aux élections municipales de mars 2014.
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 06/05/2014
Présentation du contenu
Le versement est constitué des documents d'activités de Lise Daleux, adjointe déléguée aux modes de garde, à la famille, à la parentalité et à l'aménagement des temps durant le mandat 2008-2014 : dossiers préparatoires, dossiers de séances, dossiers thématiques et de réunions, documents de travail, correspondance, rapports, comptes rendus.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les dossiers versés ont tous été conservés à l'exception des courriers "départ", détruits conformément à la réglementation en vigueur.
Accroissements
Les archives des élus ont vocation à s'accroitre suite aux versements réalisés à la fin de chaque mandat. Ils font l'objet de nouveaux versements, qu'il convient de consulter.
Un élu peut être reconduit dans la même délégation ou s'en voir attribuer une autre. Parfois, une délégation peut disparaitre : dans ce cas, les versements ultérieurs ne conservent plus d'archives relatives à cette thématique.
Mode de classement
Un plan de classement méthodique a été adopté pour l'ensemble des versements d'archives d'élus collectés en 2014. Les documents sont présentés par domaine d'activités de l'élu :
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement sont communicables après un délai de 50 ans en raison des nombreuses données à caractère personnel contenues dans les dossiers. Si vous souhaitez toutefois consulter un dossier avant les délais légaux de communicabilité, vous pouvez contacter le service des Archives pour connaitre les procédures existantes en termes de communication par extrait ou de demande de dérogation.
Conditions d'utilisation
Vous pouvez vous rapprocher du service des Archives pour connaitre les modalités de réutilisation des archives (reproduction et diffusion).
Langue des unités documentaires
Documents en relation
Pour compléter votre recherche, vous pouvez consulter les sources suivantes :
Notes
Publié sur FranceArchives
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
dossiers de séances, documents de travail, notes manuscrites, projets de délibérations, comptes rendus de réunions, fiches actions, rapports financiers.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2014
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.