4N/2 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 22/03/2024
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2001
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2001
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Contrat de concession, contrat de renouvellement, avenant.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2001
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2001
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1999
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1999
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1999
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1999
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