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1D/5 - Dossiers de délibérations (1931)

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Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1870-1945

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

696 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal, Deuxième mandat de Roger Salengro (1929-1935)

Mots clés typologiques

délibération

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°1818 - Construction d'égouts rues de Russie et de Madagascar en vue de desservir les immeubles destinés aux mutilés. 1er lot. Décompte définitif.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/12029 (Cote)

Date

1931-1932

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Certificat de paiement, délibération, devis et cahier des charges, décompte général et définitif, procès-verbal de réception provisoire.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable