1H (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 07/02/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1959
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1959
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Circulaire du ministre de la Guerre (1919), circulaire du préfet du Nord (1919), imprimé de notice individuelle (1919), circulaire du ministre de l'Intérieur (1935).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1935
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1935
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