979W (Cote)
Archives municipales de Lille
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 01/08/2021
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 5 ans après 2017 ; s.d.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2017 ; s.d.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 5 ans après 2013 ; s.d.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013 ; s.d.
Mots clés lieux
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 5 ans après 2012
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2012
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 5 ans après 2006
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2006
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Délibération, convention de groupement de commandes, cahier des charges de l'appel à concepteur, note.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 5 ans après 2004
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2004
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