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1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1922-1948

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

763 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal

Mots clés typologiques

délibération

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mandat de Paul Dehove (1940-1944)

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°3055 - Vieille bourse de commerce. Restauration. Participation des dépenses. Avance de l'État.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/16322 (Cote)

Date

1933-1940

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Lettre, mandat de paiement, note, lettre, reçu, arrêté préfectoral, délibération, rapport du maire, article de presse, rapport.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable