388W - Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences du maire, conseils de municipalité, conseils municipaux et séminaires de la majorité municipale (1991-2007).

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Cote/Cotes extrêmes

388W (Cote)

Date

1991-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

185 articles

Origine

Mairie de Lille / Instances

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/02/2013

Documents en relation

Registres de délibérations :

1983-2001 : versement 372W

2001-2001 : versement 7W, articles 7W/39-56

2004-2005 : versement 96W

2006-2008 : versement 164W

2009 : versement 244W

2010-2011 : versement 422W

 

Recueil des actes administratifs (délibérations) :

1995-2013 : versement 374W

2014 : versement 575W

2015 : versement 647W

 

Procès-verbaux des conseils municipaux :

1790-1982 : sous-série 1D/2

1983-1990 : versement 371W

Notes

Publié sur FranceArchives.

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

388W/1-388W/185 (Cote)

Date

14/01/1991-17/12/2007

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Date

04/02/1991-11/12/2000

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Le conseil de municipalité examine, en prévision des conseils municipaux, les projets, sujets ou rapports qui seront soumis lors de la prochaine séance réunissait l'exécutif communal (le Maire et ses adjoints, les maires délégués des communes associées). Y assistent aussi l'équipe de direction générale et parfois les agents en charge des projets examinés.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Date

Entre le 04 février 1991 et le 22 mai 1995

Conseil de municipalité du 6 décembre 1993.

Cote/Cotes extrêmes

388W/50 (Cote)

Date

06/12/1993-06/12/1993

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1993

Communicable

Communicable