1D/5 - Dossiers de délibérations (1968-1969)

Déplier tous les niveaux

Date

1968-1969

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Date

1968-1969

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Date

1969

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°69/2012 - Personnel municipal. Révision du classement indiciaire de certains emplois communaux. Application de l'arrêté ministériel du 24 juillet 1969.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/33601 (Cote)

Date

1969-1969

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, rapport du Maire.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable