Délibération n°2593 - Lycée Fénelon. Internat municipal. Fonds de réserve institué par décret du 07/10/1938. Affectation audit fonds de l'excédent de recettes de 1938 de l'établissement. Crédit.

Aide à la recherche

1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

Déplier tous les niveaux

Dossiers de délibérations (1938-1939)

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1897-1946

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

835 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal, Mandat de Charles Saint-Venant (1936-1940)

Mots clés typologiques

délibération

Dossiers de délibérations (1938-1939)

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Séance du 28 juillet 1939

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable