2I/2 (Cote)
Archives municipales de Lille
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 30/08/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1974
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1974
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1974
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1974
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Arrêté préfectoral, rapport soumis à l'administration municipale, avis de la commission des parcs et jardins, compte rendu de réunion, procès-verbal de la commission chargée d'étudier le problème des enseignes et de la publicité à Lille, extrait du code des débits de boissons, arrêtés préfectoraux d'autres municipalités, arrêté municipal, liste des emplacements autorisés, placard.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1972
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1972
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