1D/8 - Dossiers des arrêtés du Maire.

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Cote/Cotes extrêmes

1D/8 (Cote)

Date

1974-1982

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

981 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 22/03/2024

Autre instrument de recherche

Dossiers des arrêtés du Maire (1982-1989): consulter le fonds 1162W/1-824

Dossiers des arrêtés du Maire (1989-2001): consulter le fonds 1162W/825-2322

Documents en relation

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1D/8/1-1D/8/981 (Cote)

Date

1974-1982

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1982

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1982

Date

1977-1983

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1983

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1983

Arrêté n°77/II/17 du 23 juin 1977. - Achat de trois balayeuses-ramasseuses. Marché négocié.

Cote/Cotes extrêmes

1D/8/278 (Cote)

Date

1977-1977

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Arrêté, délibération, marché, brevet d'invention.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1977

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1977