2D/3 - Codes et règlements municipaux

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2D/3 (Cote)

Date

1924-1964

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

33 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 13/03/2024

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2D/3/1-2D/3/33 (Cote)

Date

1924-1964

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1964

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1964

Date

1906-1964

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1964

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1964

Date

1931-1954

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1954

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1954

Cote/Cotes extrêmes

2D/3/9-2D/3/12 (Cote)

Date

1934-1934

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1934

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1934

Le Domaine.

Cote/Cotes extrêmes

2D/3/11 (Cote)

Date

1934-1934

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Extrait du Code.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1934

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1934