1E (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 07/02/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1994
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1994
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Extrait du Journal officiel, modèle d'acte de consentement, modèle d'acte de mariage, formulaire de demande de Jean Julien VAN OVERTVELD, circulaire ministérielle, formulaire de demande de Georges Gaston Alban CORBEAUX, instructions, décret.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1941
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1941
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