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1D/5 - Dossiers de délibérations (1925)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1888-1930

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

635 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Lille (Nord, France)

Mots clés matières

conseil municipal

Mots clés typologiques

délibération

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Deuxième mandat de Gustave Delory (1919-1925)

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°4500 - Autorisation d'ester contre Carlier. Réquisition d'immeubles. Pourvoi en cassation.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/8044 (Cote)

Date

1923-1925

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, note, titre exécutoire, lettre, jugement, mémorandum, dossier de la délibération 3.041 du 26/08/1923 (Délibération, lettre, extrait du bulletin départemental n°32).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable