Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 2013
Notes
Publié sur FranceArchives
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
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Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Décompte général et définitif, délibération, procès-verbal de réception des travaux, rapport, certificat de paiement, métré des travaux, décompte des travaux, devis estimatif, arrêté préfectoral, affiche, dossier de la délibération 1804 du 7/09/1917 sur la fermeture de l'usine de l'arbonnoise (Délibération, rapport, métré des travaux, plan, note).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
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