1D/4 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 31/05/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2010
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2010
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Fiche de renseignements biographiques, avis de décès, faire-part de décès, curriculum vitae, coupure de presse, dossier de la médaille d'honneur départementale et communale, arrêté de délégation de fonction, extrait d'acte d'état civil, tableau d'ordre, délibération de prise en charge des frais de funérailles, état de frais des obsèques.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1976
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1976
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