PAT - Pièces aux titres

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Cote/Cotes extrêmes

PAT (Cote)

Date

1066-1787

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Présentation du contenu

Le chartrier échevinal rassemble plus de 4000 chartes remontant pour la plus ancienne au XIème siècle.

Mode de classement

L'inventaire des pièces aux titres a été réalisé vers 1920 par l''archiviste Max Bruchet, sur la base non seulement des cartons contenant les pièces mais aussi à partir des registres sur lesquels sont recopiés les titres (registres aux titres). Le répertoire est chronologique et associé à un index. Les descriptions sont très détaillées et contiennent une indication de l'état matériel pour chaque pièce.

Ces pièces ont été ensuite classées de façon thématique. A chaque thème est associé un numéro. Ex thème 1 : inventaire de la trésorerie ; 2 : privilèges généraux, thème 3 : coutumes, etc. Un inventaire méthodique a été ensuite imprimé sous le titre "Inventaire sommaire des archives communales antérieurs à 1790, série AA, cartons et registres aux titres".

Conditions d'accès

La communication de titres originaux est soumise à l'appréciation du président de salle en fonction de l'état matériel de la pièce.

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

PAT/1-PAT/208 (Cote)

Date

1066-1787

Particularité physique

parchemin

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

PAT/93-PAT/94 (Cote)

Date

1436-1675

Particularité physique

parchemin

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

PAT/93/1676-PAT/93/1706 (Cote)

Date

1491-1670

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Lettres-patentes de Charles-Quint autorisant les conventions passées entre l'Abbiette et le Magistrat pour acquérir l'emplacement de l'ancienne Abbiette hors la Porte Saint-Pierre, destiné à la construction d'un nouveau « rivage » pour assurer le transport par eau des pierres de Lezennes (29 juin 1536).

Cote/Cotes extrêmes

PAT/93/1683-PAT/93/1687 (Cote)

Date

1536

Particularité physique

parchemin

Présentation du contenu

Original sceau de majesté; affixes contenant notamment l'approbation de l'aliénation par l'abbé de Loos et Michel Cambry, official de Tournai, avec un sceau, du 23 novembre 1536.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable