1D/5 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 2013
Notes
Publié sur FranceArchives
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Délibération, note manuscrite, rapport médical, lettre, rapport de contre-visite médicale, rapport d'expertiser, procès-verbal de conciliation, procès-verbal d'ouverture, d'enquête, avis de clôture, formulaire de certificat, feuille de calculs, titre exécutoire, procès-verbal, certificat de consolidation, facture, note, article de journal, carte.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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