Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 29/08/2024
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1988
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1988
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1987
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1987
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Coupure de presse, arrêté municipal, note, extrait du Dalloz, rapport, demande, bulletin hebdomadaire des lois et décrets.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1970
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1970
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