Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Professeur de français, Jaëlle Lanoy s'est engagée aux côtés de Martine Aubry entre 2008 et 2014. Elle a occupé les fonctions de conseillère municipale auprès de l'adjointe déléguée à la Culture Catherine Cullen. Elle suivait plus particulièrement les sujets liés à la culture numérique et au cinéma.
Histoire de la conservation
Les archives ont été conservées dans le bureau de l'élue et ont fait l'objet d'un versement suite aux élections municipales de mars 2014.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 18/04/2014
Une campagne de collecte des archives des élus a été réalisée suite aux élections municipales de mars 2014
Présentation du contenu
Le versement est constitué des documents d'activités de Jaëlle Lanoy durant son mandat en tant que conseillère municipale déléguée : dossiers préparatoires, dossiers de séances, dossiers thématiques et de réunions, documents de travail, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les dossiers versés ont tous été conservés à l'exception de la documentation et de documents en multiples exemplaires, détruits conformément à la réglementation en vigueur.
Accroissements
Les archives des élus ont vocation à s'accroitre suite aux versements réalisés à la fin de chaque mandat. Ils font l'objet de nouveaux versements, qu'il convient de consulter.
Un élu peut être reconduit dans la même délégation ou s'en voir attribuer une autre.
Parfois, une délégation peut disparaitre : dans ce cas, les versements ultérieurs ne conservent plus d'archives relatives à cette thématique.
Mode de classement
Un plan de classement méthodique a été adopté pour l'ensemble des versements d'archives d'élus collectés en 2014. Les documents sont présentés par domaine d'activités de l'élu :
Dans le versement de Jaëlle Lanoy, sont uniquement conservés des dossiers instruits dans le cadre des assemblées, instances et protocoles et des dossiers thématiques instruits dans le cadre des délégations de l'élu.
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement sont communicables après un délai de 50 ans en raison des nombreuses données à caractère personnel contenues dans les dossiers. Si vous souhaitez toutefois consulter un dossier avant les délais légaux de communicabilité, vous pouvez contacter le service des Archives pour connaitre les procédures existantes en termes de communication par extrait ou de demande de dérogation.
Conditions d'utilisation
Vous pouvez vous rapprocher du service des Archives pour connaitre les modalités de réutilisation des archives (reproduction et diffusion).
Langue des unités documentaires
Documents en relation
Pour compléter votre recherche, vous pouvez consulter les sources suivantes :
Notes
Publié sur FranceArchives
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
correspondance et pièces jointes, documents de travail, notes, rapports, bilans d'activités, états de gestion, comptes rendus, documents de présentation.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2010
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