519W - Jaëlle Lanoy, conseillère-déléguée auprès de Catherine Cullen, adjointe déléguée à la Culture

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Cote/Cotes extrêmes

519W (Cote)

Date

2007-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

16 article(s)

Origine

Mairie de Lille / Lanoy, Jaëlle

Biographie ou Histoire

Professeur de français, Jaëlle Lanoy s'est engagée aux côtés de Martine Aubry entre 2008 et 2014. Elle a occupé les fonctions de conseillère municipale auprès de l'adjointe déléguée à la Culture Catherine Cullen. Elle suivait plus particulièrement les sujets liés à la culture numérique et au cinéma. 

Histoire de la conservation

Les archives ont été conservées dans le bureau de l'élue et ont fait l'objet d'un versement suite aux élections municipales de mars 2014.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 18/04/2014

Une campagne de collecte des archives des élus a été réalisée suite aux élections municipales de mars 2014
 

Présentation du contenu

Le versement est constitué des documents d'activités de Jaëlle Lanoy durant son mandat en tant que conseillère municipale déléguée : dossiers préparatoires, dossiers de séances, dossiers thématiques et de réunions, documents de travail, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les dossiers versés ont tous été conservés à l'exception de la documentation et de documents en multiples exemplaires, détruits conformément à la réglementation en vigueur. 

Accroissements

Les archives des élus ont vocation à s'accroitre suite aux versements réalisés à la fin de chaque mandat. Ils font l'objet de nouveaux versements, qu'il convient de consulter.

Un élu peut être reconduit dans la même délégation ou s'en voir attribuer une autre.

Parfois, une délégation peut disparaitre : dans ce cas, les versements ultérieurs ne conservent plus d'archives relatives à cette thématique.

Mode de classement

Un plan de classement méthodique a été adopté pour l'ensemble des versements d'archives d'élus collectés en 2014. Les documents sont présentés par domaine d'activités de l'élu :

  • Dossiers instruits dans le cadre des assemblées, instances et protocoles
  • Dossiers thématiques instruits dans le cadre des délégations de l'élu
  • Dossiers instruits dans le cadre des attributions de l'élu au sein d'autres organismes
  • Dossiers reçus à titre d'information

Dans le versement de Jaëlle Lanoy, sont uniquement conservés des dossiers instruits dans le cadre des assemblées, instances et protocoles et des dossiers thématiques instruits dans le cadre des délégations de l'élu. 

Conditions d'accès

L'ensemble des dossiers de ce versement sont communicables après un délai de 50 ans en raison des nombreuses données à caractère personnel contenues dans les dossiers. Si vous souhaitez toutefois consulter un dossier avant les délais légaux de communicabilité, vous pouvez contacter le service des Archives pour connaitre les procédures existantes en termes de communication par extrait ou de demande de dérogation. 

Conditions d'utilisation

Vous pouvez vous rapprocher du service des Archives pour connaitre les modalités de réutilisation des archives (reproduction et diffusion).

Langue des unités documentaires

Français

Documents en relation

Pour compléter votre recherche, vous pouvez consulter les sources suivantes :

  • Versements relatifs à d'autres mandats de l'élu
  • Versements d'autres élus en charge de cette thématique antérieurement ou ultérieurement
  • Dossiers thématiques des services municipaux en lien avec la délégation de l'élu
  • Versements des Mairies de quartier si l'élu est président de quartier
  • Si l'élu a occupé d'autres mandats nationaux, régionaux, départementaux et métropolitains, vous pouvez vous rapprocher des services d'archives compétents : Archives nationales, Archives du conseil régional des Hauts de France, Archives départementales du Nord et Archives de la Métropole européenne de Lille 

Notes

Publié sur FranceArchives

Cote/Cotes extrêmes

519W/1-519W/16 (Cote)

Date

2007-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

519W/4; 519W/6-519W/13; 519W/16 (Cote)

Date

2007-2013

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

correspondance et pièces jointes,  documents de travail, notes, rapports, bilans d'activités, états de gestion, comptes rendus, documents de présentation.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013

MDA (Maison des Associations).

Cote/Cotes extrêmes

519W/13 (Cote)

Date

2008-2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2010