9K/1 - Personnel municipal.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

9K/1 (Cote)

Date

1908-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

37 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 31/05/2024

Cote/Cotes extrêmes

9K/1/1-9K/1/37 (Cote)

Date

1908-2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 2000

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2000

Cote/Cotes extrêmes

9K/1/1 (Cote)

Date

1908-1957

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Statuts.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1957

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1957

Personnel communal. - Suivi des conditions de recrutement, d'avancement, classement indiciaire et durée des carrières, indemnités.

Cote/Cotes extrêmes

9K/1/22 (Cote)

Date

1964-1964

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Synthèse préfectorale sur la réglementation applicable.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation 0 ans après 1964

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1964