517W - Lise Daleux, adjointe déléguée aux modes de garde, à la famille, à la parentalité et à l'aménagement des temps

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Cote/Cotes extrêmes

517W (Cote)

Date

2002-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

39 article(s)

Origine

Mairie de Lille / Daleux, Lise

Biographie ou Histoire

Engagée professionnellement dans le travail social associatif et en tant que militante écologiste, Lise Daleux adhère chez les Verts en 2001 puis chez Europe Ecologie Les Verts. Au cours du mandat 2008-2014, Lise Daleux est adjointe déléguée aux modes de garde, à la famille, à la parentalité et à l'aménagement des temps.

Histoire de la conservation

Les archives ont été conservées dans le bureau de l'élu et ont fait l'objet d'un versement suite aux élections municipales de mars 2014.

Modalités d'entrées

Une campagne de collecte des archives des élus a été réalisée suite aux élections municipales de mars 2014.

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/05/2014

 

Présentation du contenu

Le versement est constitué des documents d'activités de Lise Daleux, adjointe déléguée aux modes de garde, à la famille, à la parentalité et à l'aménagement des temps durant le mandat 2008-2014 : dossiers préparatoires, dossiers de séances, dossiers thématiques et de réunions, documents de travail, correspondance, rapports, comptes rendus.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les dossiers versés ont tous été conservés à l'exception des courriers "départ", détruits conformément à la réglementation en vigueur. 

Accroissements

Les archives des élus ont vocation à s'accroitre suite aux versements réalisés à la fin de chaque mandat. Ils font l'objet de nouveaux versements, qu'il convient de consulter.

Un élu peut être reconduit dans la même délégation ou s'en voir attribuer une autre. Parfois, une délégation peut disparaitre : dans ce cas, les versements ultérieurs ne conservent plus d'archives relatives à cette thématique. 

 

Mode de classement

Un plan de classement méthodique a été adopté pour l'ensemble des versements d'archives d'élus collectés en 2014. Les documents sont présentés par domaine d'activités de l'élu :

  • Dossiers instruits dans le cadre des assemblées, instances et protocoles
  • Dossiers thématiques instruits dans le cadre des délégations de l'élu
  • Dossiers instruits dans le cadre des attributions de l'élu au sein d'autres organismes
  • Dossiers reçus à titre d'information

Conditions d'accès

L'ensemble des dossiers de ce versement sont communicables après un délai de 50 ans en raison des nombreuses données à caractère personnel contenues dans les dossiers. Si vous souhaitez toutefois consulter un dossier avant les délais légaux de communicabilité, vous pouvez contacter le service des Archives pour connaitre les procédures existantes en termes de communication par extrait ou de demande de dérogation. 

 

Conditions d'utilisation

Vous pouvez vous rapprocher du service des Archives pour connaitre les modalités de réutilisation des archives (reproduction et diffusion).

Langue des unités documentaires

Français

Documents en relation

Pour compléter votre recherche, vous pouvez consulter les sources suivantes :

  • Versements relatifs à d'autres mandats de l'élu
  • Versements d'autres élus en charge de cette thématique antérieurement ou ultérieurement
  • Dossiers thématiques des services municipaux en lien avec la délégation de l'élu
  • Versements des Mairies de quartier si l'élu est président de quartier
  • Si l'élu a occupé d'autres mandats nationaux, régionaux, départementaux et métropolitains, vous pouvez vous rapprocher des services d'archives compétents : Archives nationales, Archives du conseil régional des Hauts de France, Archives départementales du Nord et Archives de la Métropole européenne de Lille

Notes

Publié sur FranceArchives

Cote/Cotes extrêmes

517W/1-517W/72 (Cote)

Date

2002-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

517W/1-517W/20; 517W/22-517W/24 (Cote)

Date

2008-2014

Présentation du contenu

dossiers de séances, documents de travail, notes manuscrites, projets de délibérations, comptes rendus de réunions, fiches actions, rapports financiers.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2014

Conseil municipal

Cote/Cotes extrêmes

517W/4 (Cote)

Date

2012-2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2012