1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1914-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

631 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°225 - Personnel enseignant. Rétablissement des indemnités municipales.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/18446 (Cote)

Date

1927-1945

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, lettre, rapport du maire, compte-rendu de la réunion du 08/01/1945 du conseil d'administration, délibération n°756 du 26/06/1930, n°1464 du 29/04/1927, note, note manuscrite, rapport, liste des indemnités payées aux professeurs.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable