1D/5 - Dossiers de délibérations (1928-1929)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D/5 (Cote)

Date

1818-1990

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Importance matérielle

1016 article(s)

Origine

Mairie de Lille

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 2013

Notes

Publié sur FranceArchives

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibération n°2864 - Assistance aux familles nombreuses. Loi du 14 juillet 1913.

Cote/Cotes extrêmes

1D/5/9588 (Cote)

Date

1928-1929

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Délibération, état nominatif des chefs de famille et mères proposés pour l'admission à l'assistance, état nominatif de propositions du bureau d'assistance aux vieillards, infirmes et incurables.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable