4O/1-4O/34 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 19/04/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2011
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2011
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1960
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1960
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1954
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1954
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1927
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1927
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Note justificative, plan, note technique, bordereau des prix, soumission, devis estimatif, avant-métré.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1926
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1926
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