4D/2 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 29/03/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2004
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2004
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1993
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1993
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Note de procédure de l'étude, enquête, note, correspondance, liste des personnels, plans d'infrastructures d'accueil municipale.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1992
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1992
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