813W (Cote)
Archives municipales de Lille
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 25/11/2019
Mots clés lieux
Mots clés matières
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013
Mots clés lieux
Mots clés matières
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013
Mots clés lieux
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Délibération, note de présentation, rapport, invitation, mémoire de fin d'étude, règlement sanitaire, arrêté préfectoral, décret, liste d'études, journal officiel, note de cadrage, guide de management environnemental, bilan écologique de Rennes, dossier thématique, article, brochure, livre "la démarche qualité dans les collectivités territoriales".
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013
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