1D/5 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 2013
Notes
Publié sur FranceArchives
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Bulletin administratif, traité, minute, lettres, rapport, relevé des sommes payées, contentieux, demande de déchéance, décret, délibération, délibération n°791 du 03/12/1920, livret d'arrêté, livret des statuts de la compagnie nouvelle des chalets de commodité, traité de concession, formulaire de demande d'audience, note, état récapitulatif des kiosques à journaux, bordereau de transmission, article de journal, enveloppe, tableau récapitulatif des recettes de janvier et février 1922, compte-rendu, constat, extrait du bulletin départemental, conclusion du commissaire, arrêté préfectoral, récépissé, interprétation de contrat, mémoire introductif d'instance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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