2F/3 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 26/01/2024
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2009
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2009
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2005
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2005
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Attestation de renonciation au privilège de vendeur, plan, recherche d'entrepôt et parking, correspondance, invitation à l'inauguration de la seconde usine, correspondance, plan, compte rendu d'activité au concédant.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1992
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1992
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