Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 31/05/2024
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 2010
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2010
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Fiche de renseignements biographiques, coupure de presse, demande de congés, faire-part de décès, tableau d'ordre, liste des fonctions, note de service, discours du maire prononcé lors des obsèques, procès-verbal des opérations de la commission municipale du 7 juillet 1954.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation 0 ans après 1966
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1966
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.