1I/7 - Police locale, pompes funèbres, transferts et transport de corps

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1I/7 (Cote)

Date

Entre le 1er janvier 1919 et le 31 décembre 1965

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Lille

Localisation physique

Archives municipales de Lille

Présentation du contenu

Cette petite sous-série réunit des dossiers relatifs à la police locale, aux pompes funèbres et au transfert de corps.

Accroissements

Cette sous-série est close; elle n'a pas vocation à s'accroître.

Conditions d'accès

Communicable (sauf documents soumis à des délais de consultations spécifiques)

Conditions d'utilisation

Les documents communicables sont librement réutilisables.

Sur le principe, la totalité des documents peuvent être réutilisés pour tout projet culturel (exposition, publication, documentaire...) à vocation commerciale ou non. Chaque projet devra néanmoins faire l'objet d'une présentation préalable au service des Archives. Dans tous les cas, il est nécessaire de vous rapprocher du président de salle de lecture ou de contacter le service avant d'entamer toute démarche.

Langue des unités documentaires

Français

Institut médico-légal, organisation : arrêtés, rapports, statuts, réglements.

Cote/Cotes extrêmes

1I7/3 (Cote)

Date

1922-1947